September 28, 2022

Chauffeurs VTC - Comment optimiser sa fiscalité ?

Un chauffeur VTC a des obligations comptables et fiscales qui se différencient, selon s’il est auto-entrepreneur ou s’il a sa propre entreprise.

Il est donc important de savoir comment minimiser ses impôts pour optimiser sa fiscalité, en fonction de sa situation. 

Renseignez-vous auprès d’un conseiller Keobiz.

1. La récupération de la TVA 

La TVA est basée sur un système de collecte et de déduction.

On distingue: 

- T.V.A collectée = lorsque la société vend un produit / service ; elle collecte le montant de la T.V.A et doit le reverser à l’État 

- T.V.A déductible = lorsque la société achète un produit / service ; elle avance le montant de la T.V.A puis l’État lui rembourse 

Le taux de la TVA collecté varie selon le secteur d’activité.

Pour le secteur de VTC, il est fixé à : 

● 10% pour le transport de personnes prédéfini d’un point A à un point B.

● 20% pour les prestations de mise à disposition de véhicule. 

Pour récupérer l’intégralité de la TVA déductible, les charges doivent concerner votre véhicule servant à votre activité de VTC et le véhicule ne doit pas être utilisé à d’autres fins personnelles. Voici des exemples de charges, spécifiques à l’activité VTC, via lesquelles vous pouvez récupérer de la TVA pour l’optimisation de votre fiscalité: 

➢ L’achat du véhicule 

➢ Les loyers du véhicule 

➢ L’entretien du véhicule 

➢ Le carburant du véhicule 

De façon plus pratique, il faut maximiser les dépenses permettant de pouvoir déduire la TVA, par exemple, si vous payez un hôtel durant votre mission, vous ne pouvez pas récupérer la TVA, toutefois, si vous payez un hôtel pour un client, alors la TVA est récupérable…le diable se cache dans les détails. 

2. Les indemnités kilométriques ( ou IK)

Le calcul des indemnités kilométriques varie selon la distance parcourue en Km durant l'année, la puissance fiscale de votre véhicule et le type d’énergie utilisé (électrique ou thermique).  Le versement d'IK n'est soumis ni aux charges sociales ni à l'impôt sur le revenu, ce serait dommage de ne pas récupérer ces remboursements ! 

Exemple : Selon le barème kilométrique 2022 pour un véhicule thermique Pour une distance parcourue de 10 000 kilomètres à titre professionnel avec un véhicule d’une puissance de 6 CV, le montant des frais kilométriques s’élève à : (0.355 x 10 000) + 1 382 = 4 932 euros. 

Bon à savoir: si vous avez un véhicule 100% électrique, alors il faut majorer de 20% le remboursement. 

3. Le choix du régime fiscal 

L’optimisation fiscale repose également sur le choix du régime fiscal, entre l’IS (l'Impôt sur les Sociétés) et l’IR (Impôt sur le Revenu), bien évidemment en fonction de la forme juridique choisie. 

Ce choix est déterminé au cas par cas, en fonction des besoins existants et futurs, ainsi que de la stratégie d’optimisation personnelle et professionnelle.

4. La méthode de financement du véhicule 

Il existe plusieurs méthodes de financement : 

- Le crédit bail avec option d’achat (LOA) 

- La location longue durée (LLD) 

- Emprunt bancaire 

- Financement par fonds propres 

- La location ponctuelle 

Ce choix est à déterminer avec le montage d’un business plan.

Faites-vous accompagner dans l’élaboration de votre Business Plan.

Prenez un RDV avec un expert : https://bit.ly/keobiz

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